Pour le traitement de l'immobilier, une petite personne morale a plusieurs possibilités. Cet article, le premier d'un triptyque, porte spécifiquement sur l'évaluation au coût historique.

Ce principe d'évaluation peut être appliqué tant dans les comptes annuels commerciaux que dans les comptes annuels sur une base fiscale. En général, l'évaluation au coût historique est la même dans les deux états financiers. Cependant, dès que la valeur résiduelle doit être déterminée, des différences apparaissent.

Pour usage propre ou immeuble de placement ?

Les propriétés peuvent être classées comme suit, selon leur fonction et leur utilisation :

  • les biens immobiliers à usage propre (MVA : bâtiments industriels et terrains) ;
  • l'immobilier de placement (MVA) ;
  • les travaux en cours (stock : développement de biens immobiliers pour compte propre) ;
  • les stocks (destinés à la vente) ;
  • les projets en cours (promotion immobilière avec un client).
  • Les formes les plus courantes sont les biens destinés à l'usage propre et les immeubles de placement.

Biens à usage propre

Les biens à usage propre sont des biens qui sont censés servir les activités de la personne morale sur une base permanente. Il s'agit donc des locaux à partir desquels les marchandises sont produites et/ou vendues, mais aussi des bureaux ou des bureaux qu'une personne morale utilise pour son activité.

Les biens immobiliers occupés par leur propriétaire n'impliquent généralement pas de revenus directs. Toutefois, les biens immobiliers destinés à l'usage propre peuvent être partiellement loués à des tiers. Les revenus locatifs sont alors comptabilisés en " Autres produits d'exploitation " dans le compte de résultat.

Note : dans la pratique, il existe une confusion régulière sur la classification d'un bien au sein d'une structure de groupe. Prenons l'exemple d'un immeuble au bilan d'une société de portefeuille qui est loué à une société du groupe. Dans ce cas, on considère parfois que l'immeuble consolidé est un immeuble occupé par son propriétaire et un simple investissement immobilier. Dans cette situation, il y a toutefois un immeuble occupé par son propriétaire, car il est principalement destiné à abriter les activités commerciales du groupe. Cette déclaration est conforme à la position de l'administration fiscale et douanière.

Immeubles de placement

Le label de placement immobilier est attribué aux biens immobiliers qui sont détenus pour générer des revenus (locatifs) et/ou pour réaliser une plus-value. Il ne s'agit pas de propriétés qui sont en cours de " vente " ; elles font partie des stocks.